Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie
numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l' "Utilisateur", du site
www.aljocafilms.com , ci-après le "Site", les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans
réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique "Mentions légales".

Edition du site

L'édition du Site est assurée par la société Aljoca Films, SARL au capital de 1000 euros, immatriculée
au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 918366162 dont le siège social
est situé au 166 quai de jemmapes 75010 Paris,
> Numéro de téléphone : 0675889860
> Adresse e-mail : contact@aljocafilms.com.
> N° de TVA intracommunautaire : FR29918366162
> Directeur de la publication : Gomes Alexandre
ci-après l'"Editeur".

Hébergeur

 

L'hébergeur du Site est la société SquareSpace, dont le siège social est situé au Squarespace
House, Ship Street Great, Dublin 8, Irlande .

 

Accès au site

 

Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l'Utilisateur. Toutefois, l'Editeur pourra, à tout
moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou
des modifications de son contenu. L'Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des
conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l'Utilisateur.

​

Description des services fournis

​

Le site www.aljocafilms.com a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société.

Aljoca Films s’efforce de fournir sur le site www.aljocafilms.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.aljocafilms.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.aljocafilms.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.​

​

Propriété intellectuelle et contrefaçons

​

Aljoca Films est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Aljoca Films

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

​

Collecte des données

 

Le Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement des données personnelles dans le respect
de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers
aux libertés et dans le respect de la règlementation applicable en matière de traitement des données
à caractère personnel conformément au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du
Conseil du 27 avril 2016 (ci-après, ensemble, la "Règlementation applicable en matière de
protection des Données à caractère personnel").
En vertu de la Règlementation applicable en matière de protection des Données à caractère
personnel, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de
ses données personnelles. L'Utilisateur peut exercer ce droit :
- par mail à l'adresse email contact@aljocafilms.com
- depuis le formulaire de contact ;

 

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site,
sans autorisation expresse de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites
judiciaires telles que prévues par la règlementation en vigueur.

​

​

Rédigé sur http://legalplace.fr